Préambule

Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le site www.lorangebleuegym.fr est déclaré à la CNIL sous le n°(en cours de délivrance).
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Responsabilités

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de l’Orange Bleue, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Éditeur

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet www.lorangebleuegym.fr édité par la société SARL COCKTAIL FORME . Voici les informations légales de l’éditeur :

• Dénomination sociale : SARL ATLAS FORME, Code Ape : 926 C, société au capital de 7700 euros enregistrée au RCS Rennes sous le N°489 920 249 000 13.
• Siège social : 4 rue du Lieutenant Colonel Dubois, 35000 RENNES.
• Directeur de la publication : Thierry Marquer, gérant.
• Contact : lorangebleuecesson@orange.fr.

Crédits

• Création graphique & technique du site:
  ——————————-
  J C O M C R E A T I O N
  14 square des loumettes
  35550 LOHEAC
  France
  http://www.jcomcreation.com
  Tel. 02 99 34 01 54
  Port. 06 70 42 41 66
  ——————————-
• Extraits sonores : Orange Bleue – SARL ATLAS FORME, 4 rue du Lieutenant Colonel Dubois, 35000 RENNES.
• Hébergement :
  ICODIA
  Contact : 08 26 80 02 80
  Fax : 08 26 80 02 79
  Centre d’affaires Athea
  11 rue Kerautret Botmel
  35000 Rennes (Fr)
  
• 
  

Droits d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Orange Bleue.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’Orange Bleue est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Informatique et Libertés

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Jcomcréation soit par courrier (adresse figurant ci-dessous), soit par email.